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Marques déposées par la société EARL ARCHIMBAUD VACHE
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cuvée Grenat Noble 2002
Marque renouvelée - Marque en vigueur

cuvée Grenat Noble 2002
EARL ARCHIMBAUD VACHE, EARL

Numéro de dépôt :
3650521
Date de dépôt :
13/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2029
cuvée Grenat Noble 2002 de EARL ARCHIMBAUD VACHE

Présentation de la marque cuvée Grenat Noble 2002

Déposée le 13 mai 2009 par la société EARL ARCHIMBAUD VACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cuvée Grenat Noble 2002 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-25 du 19 juin 2009.

Le déposant est la société EARL ARCHIMBAUD VACHE domicilié(e) DOMAINE LE CLOS DES CAZAUX, 317 CHEMIN DU MOULIN - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 582 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL ARCHIMBAUD VACHE, MR VACHE JEAN MICHEL domicilié(e) DOMAINE LE CLOS DES CAZAUX, 317 CHEMIN DU MOULIN - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque cuvée Grenat Noble 2002 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3650521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque cuvée Grenat Noble 2002 arrivera à expiration en date du 13 mai 2029.

EARL ARCHIMBAUD VACHE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES TEMPLIERS , GRENAT NOBLE , DOMAINE LE CLOS DES CAZAUX , CUVEE DE LA TOUR SARRAZINE


EARL ARCHIMBAUD VACHE, EARL - DOMAINE LE CLOS DES CAZAUX, 317 CHEMIN DU MOULIN - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 397582503


EARL ARCHIMBAUD VACHE, MR VACHE JEAN MICHEL - DOMAINE LE CLOS DES CAZAUX, 317 CHEMIN DU MOULIN - 84190 - VACQUEYRAS - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 21 décembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°743697 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-21

Inscription le 17 juin 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°758699 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-17

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2019 n°2712509 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-11

Vins.